HUM-ACTIF
Présentation de la marque HUM-ACTIF
Déposée le 19 août 1986 par la Société Anonyme (SA) EPARCYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUM-ACTIF »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUM-ACTIF est expirée depuis le 19 août 2016.
EPARCYL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155818 - Publication au BOPI 1993-03-08
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316667 - Publication au BOPI 2006-06-09
Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26
Renouvellement sans limitation n°2072396 - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28