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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPARCYL
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CHATIMINIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATIMINIE
EPARCYL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1365145
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2016

Présentation de la marque CHATIMINIE

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) EPARCYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATIMINIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPARCYL domicilié(e) 18, rue de Tilsitt,75017 PARIS (dossier no 2314361) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 195 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2314361) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATIMINIE est expirée depuis le 25 juillet 2016.

EPARCYL a également déposé les autres marques suivantes : SANICYL , PUISCYL , CLARCYL , BIOLABEL , HUMICYL , PAPERCYL , SANICYLO , FOSSEPTYL , DÉCRASS , HUM-ACTIF


EPARCYL Société anonyme - 18, rue de Tilsitt,75017 PARIS (dossier no 2314361) - 75017 - France - SIREN 385195714


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2314361) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155818 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314361 - Publication au BOPI 2006-05-09

Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26

Renouvellement sans limitation n°2069700 - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Litière pour animaux.