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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPARCYL
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BIOLABEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOLABEL
EPARCYL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3344599
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIOLABEL de EPARCYL

Présentation de la marque BIOLABEL

Déposée le 3 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) EPARCYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLABEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPARCYL domicilié(e) 78, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 195 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

EPARCYL a également déposé les autres marques suivantes : SANICYL , PUISCYL , CLARCYL , CHATIMINIE , HUMICYL , PAPERCYL , SANICYLO , FOSSEPTYL , DÉCRASS , HUM-ACTIF


EPARCYL Société Anonyme - 78, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 385195714


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477490 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, additifs chimiques aux fongicides. Préparations pour nettoyer, lessiver, dégraisser, produits d'entretien et de nettoyage ; produits désodorisants et désinfectants, produits d'entretien pour fosses septiques. Préparations désinfectantes, fongicides, activateurs biologiques d'origine minérale pour l'entretien des fosses septiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.