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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPARCO
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EPARCO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EPARCO
EPARCO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3467695
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026
EPARCO de EPARCO

Présentation de la marque EPARCO

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPARCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPARCO domicilié(e) 1 Route de Champlay - 89710 - SENAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 420 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX SYLVIE domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque EPARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 09 11 19 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPARCO arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

EPARCO a également déposé les autres marques suivantes : PROSOLER , CIRE DU MARAIS , DECOLASURE , CLARCYL , PROTARTRYL , CHATIMINIE , EPARCYL , KALECO , (Marque figurative) , VERNICUIR


EPARCO, Société par actions simplifiée - 1 Route de Champlay - 89710 - SENAN - France - SIREN 494420169


DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX SYLVIE - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549224 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623456 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cuves métalliques, tuyaux métalliques, grillages métalliques, graviers, conduites d'eau métalliques, résines artificielles à l'état brut.

Séparateurs d'eau, mécanisme (machine) de filtration des eaux, mécanisme (machine) de dispersion des eaux par le biais d'une pompe, mécanisme (machine) d'irrigation.

Appareil optique d'alerte automatique émettant un faisceau lumineux.

Chasses hydrauliques, filtres compacts pour le traitement des eaux usées, préfiltrés, installation pour le traitement des eaux usées et de recyclage, limiteurs de débit des eaux, augets basculeurs ; fosses septiques toutes eaux.

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, cuves non métalliques, fosses septiques en résines, tuyaux non métalliques, grillages non métalliques, conduites d'eau non métalliques.

Traitement des eaux, recyclage des déchêts et des eaux usées.