EPARCO ASSAINISSEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3556414
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
Présentation de la marque EPARCO, L'ASSAINISSEMENT AUTREMENT
Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPARCO ASSAINISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPARCO, L'ASSAINISSEMENT AUTREMENT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPARCO ASSAINISSEMENT domicilié(e) ayant son siège social 18 rue de Tilsitt,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 073 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil domicilié(e) 14 avenue d'Eylau,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPARCO ASSAINISSEMENT Société par Actions Simplifiée - ayant son siège social 18 rue de Tilsitt,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 422073387
DERAMBURE Conseil - 14 avenue d'Eylau,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549224 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Matériaux de construction métalliques ; cuves métalliques ; grilles métalliques ; tuyaux et conduites d'eau métalliques.
Machines de drainage ; machines à filtrer ; machines pour le traitement industriel des déchets ; séparateurs d'eau ; régulateurs d'eau d'alimentation ; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs).
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils d'alerte automatique ; appareils électriques et électroniques destinés à mesurer le débit d'eau potable et des eaux usées ; indicateurs de niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'eau.
Appareils et installations d'assainissement des eaux ; appareils et installations pour le traitement des déchets ; appareils et installations pour le traitement et le recyclage des eaux usées ; appareils et installations pour la filtration, la déminéralisation, la décantation de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; filtres pour le traitement des eaux ; appareils et installations de distribution d'eau potable et d'irrigation ; fosses septiques.
Matériaux de construction non métalliques ; cuves non métalliques ; grilles non métalliques ; tuyaux et conduites d'eau non métalliques.
Construction, maintenance, entretien et réparation d'installations pour le traitement de l'eau, d'installations pour l'assainissement, la filtration, la purification des eaux usées, d'installations pour la distribution de l'eau ; construction, maintenance, entretien et réparation de système d'irrigation ; construction de stations d'épuration ; construction de stations de pompage, de traitement et d'épuration de liquides.
Traitement de l'eau ; assainissement, épuration, dépollution et purification des eaux usées ; traitement des déchets ; traitement, recyclage, transformation, élimination des boues et déchets provenant de stations d'épuration des eaux usées ; location d'appareils techniques permettant la réalisation des services de traitement et d'assainissement des eaux et de traitement des boues et des déchets ; information en matière de traitement et d'assainissement des eaux, de traitement des boues et des déchets.
Ingénierie en matière d'installations pour le traitement et l'assainissement des eaux et le traitement des boues et des déchets.
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