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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT. EXPLOITATION DE Produits et Articles NATURELS
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PRODUCTEUR D'IDEES EN CHOCOLAT JADIS & GOURMANDE PARIS WWW.JADISETGOURMANDE.FR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUCTEUR D'IDEES EN CHOCOLAT JADIS & GOURMANDE PARIS WWW.JADISETGOURMANDE.FR
EPANAT. EXPLOITATION DE Produits et Articles NATURELS, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3651696
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
PRODUCTEUR D\'IDEES EN CHOCOLAT JADIS & GOURMANDE PARIS WWW.JADISETGOURMANDE.FR de EPANAT. EXPLOITATION DE Produits et Articles NATURELS

Présentation de la marque PRODUCTEUR D'IDEES EN CHOCOLAT JADIS & GOURMANDE PARIS WWW.JADISETGOURMANDE.FR

Déposée le 18 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT. EXPLOITATION DE Produits et Articles NATURELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUCTEUR D'IDEES EN CHOCOLAT JADIS & GOURMANDE PARIS WWW.JADISETGOURMANDE.FR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT. EXPLOITATION DE Produits et Articles NATURELS domicilié(e) 88 Boulevard de Port Royal - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 909 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sef Juridique et Fiscalité domicilié(e) 9 rue Gounod - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEUR D'IDEES EN CHOCOLAT JADIS & GOURMANDE PARIS WWW.JADISETGOURMANDE.FR est expirée depuis le 18 mai 2019.


EPANAT. EXPLOITATION DE Produits et Articles NATURELS, Société par actions Simplifiée - 88 Boulevard de Port Royal - 75005 - PARIS - France - SIREN 308909407


Sef Juridique et Fiscalité - 9 rue Gounod - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.