Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS
/
JADIS ET GOURMANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JADIS ET GOURMANDE
EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
99803933
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2019

Présentation de la marque JADIS ET GOURMANDE

Déposée le 21 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JADIS ET GOURMANDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS domicilié(e) 88 Boulevard de Port Royal - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 909 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEF – JURIDIQUE ET FISCALITE domicilié(e) 9 rue Gounod - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JADIS ET GOURMANDE est expirée depuis le 18 mai 2019.

EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS a également déposé les autres marques suivantes : CHOC EN STOCK


EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 88 Boulevard de Port Royal - 75005 - PARIS - France - SIREN 308909407


JEF – JURIDIQUE ET FISCALITE - 9 rue Gounod - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407718 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-05-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.