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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS
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CHOC EN STOCK
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOC EN STOCK
EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3648303
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
CHOC EN STOCK de EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS

Présentation de la marque CHOC EN STOCK

Déposée le 4 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOC EN STOCK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS domicilié(e) 88 boulevard de Port-Royal - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 909 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEF Juridique et Fiscalité domicilié(e) 9 rue Gounod - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOC EN STOCK est expirée depuis le 4 mai 2019.

EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS a également déposé les autres marques suivantes : JADIS ET GOURMANDE


EPANAT – EXPLOITATION DE PRODUITS ET ARTICLES NATURELS, Société par actions simplifiée - 88 boulevard de Port-Royal - 75005 - PARIS - France - SIREN 308909407


JEF Juridique et Fiscalité - 9 rue Gounod - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café – farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles – miel, sirop de mélasse – levure, poudre pour faire lever – sel, moutarde – vinaigre, sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir – sandwiches, pizzas – crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.