Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND PARI DE L'OUEST
EPAMSA, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3786754
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
LE GRAND PARI DE L\'OUEST de EPAMSA

Présentation de la marque LE GRAND PARI DE L'OUEST

Déposée le 29 novembre 2010 par la société EPAMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND PARI DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société EPAMSA domicilié(e) 1 rue de Champagne - 78200 - MANTES LA JOLIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 638 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, Maître François HERPE domicilié(e) 251 BD Pereire - 75017 - PARIS - France.

La marque LE GRAND PARI DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND PARI DE L'OUEST est expirée depuis le 29 novembre 2020.


EPAMSA, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 rue de Champagne - 78200 - MANTES LA JOLIE - France - SIREN 410638100


SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, Maître François HERPE - 251 BD Pereire - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques ; tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; bases de données électroniques.

Imprimés ; journaux ; magazines ; revues ; lettres d'information ; périodiques ; livres ; catalogues et brochures ; affiches ; produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus ; photographies ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ;

Analyse financière ; affaires financières ; consultations en matière financière ; estimations financières [immobilier] ; affaires immobilières ; émissions de cautions ; constitution et placement de fonds ; investissement de capitaux ; gérance de portefeuille ; achat et revente de biens immobiliers.

Informations en matière de construction ; maîtrise d'ouvrage en matière immobilière, supervision (direction) de travaux de construction et d'aménagement urbain.

Formation ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, d'ateliers, de séminaires ; organisation d'expositions et de consultations à buts culturels, éducatifs ou informatifs ; publication de livres et de textes (autre que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture, urbanisme, à savoir : conseils en construction, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, établissement de plans, planification en matière d'urbanisme ; service d'aménagement de sites urbains, zones urbaines, artisanales et industrielles en matière de construction et urbanisme ; services de conseils en matière d'urbanisme et de construction pour l'aménagement de sites urbains, zones urbaines, artisanales et industrielles.