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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPAC
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SUBTILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBTILE
EPAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1277818
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2004
SUBTILE de EPAC

Présentation de la marque SUBTILE

Déposée le 3 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) EPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPAC domicilié(e) 50, boulevard Sébastopol, 75001 PARIS (dossier no 2035558) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 660 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2035558) - France.

La marque SUBTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBTILE est expirée depuis le 3 juillet 2004.


EPAC, société anonyme - 50, boulevard Sébastopol, 75001 PARIS (dossier no 2035558) - France - SIREN 775660731


NOVAMARK - (dossier no 2035558) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1994 n°2035558 - Publication au BOPI 1994-07-05

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394233 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194410 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 26 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174967 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 8 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174496 - Publication au BOPI 1994-07-08

Trousses de manucure, pinces à ongles et à épiler.Gobelets, boîtes à savon, brosses et peignes à cheveux. Barrettes et bigoudis.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.