Déposée le 12 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EP VALENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « capibain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EP VALENCE domicilié(e) 52, rue du Vivarais ZA du Rousset - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 231 735 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EP VALENCE, Institut Emile Perrotin domicilié(e) 52, rue du Vivarais ZA du Rousset - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.
La marque capibain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EP VALENCE, eurl - 52, rue du Vivarais ZA du Rousset - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 524231735
EP VALENCE, Institut Emile Perrotin - 52, rue du Vivarais ZA du Rousset - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
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