Déposée le 17 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOXIA et monsieur MOTRO René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPINICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOXIA domicilié(e) 92 GRAND RUE MARIO ROUSTAN,34200 SÈTE - 34200 - France et monsieur MOTRO René domicilié(e) 6 rue des Pilettes,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REYNAUD domicilié(e) 92 GRAND RUE MARIO ROUSTAN,34200 SÈTE - 34200 - France.
La marque SPINICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINICO est expirée depuis le 17 septembre 2014.
EOXIA SARL - 92 GRAND RUE MARIO ROUSTAN,34200 SÈTE - 34200 - France
M. MOTRO René - 6 rue des Pilettes,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France - SIREN 4
REYNAUD - 92 GRAND RUE MARIO ROUSTAN,34200 SÈTE - 34200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Constructions métalliques, objets d'art en métaux communs. Constructions non métalliques mobile. Jeux, casse-tête.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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