Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CROS D'AUZON ESAT SAVS Hôtel Restaurant – Hôtellerie de plein air
EOVI HANDICAP, MUTUELLE

Numéro de dépôt :
4084025
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2024
DOMAINE DU CROS D\'AUZON ESAT SAVS Hôtel Restaurant – Hôtellerie de plein air de EOVI HANDICAP

Présentation de la marque DOMAINE DU CROS D'AUZON ESAT SAVS Hôtel Restaurant – Hôtellerie de plein air

Déposée le 9 avril 2014 par la société EOVI HANDICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU CROS D'AUZON ESAT SAVS Hôtel Restaurant – Hôtellerie de plein air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société EOVI HANDICAP domicilié(e) 89 RUE LATECOERE - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 433 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EOVI HANDICAP, M. BENEFICE FREDERIC domicilié(e) 89 RUE LATECOERE - 26000 - VALENCE - France.

La marque DOMAINE DU CROS D'AUZON ESAT SAVS Hôtel Restaurant – Hôtellerie de plein air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CROS D'AUZON ESAT SAVS Hôtel Restaurant – Hôtellerie de plein air est expirée depuis le 9 avril 2024.


EOVI HANDICAP, MUTUELLE - 89 RUE LATECOERE - 26000 - VALENCE - France - SIREN 779433226


EOVI HANDICAP, M. BENEFICE FREDERIC - 89 RUE LATECOERE - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Hôtellerie – restauration – camping – séminaires – loisirs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.