EOTEC, Société à responsabilité limitée INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par loi 612 du 17-11-1943
Numéro de dépôt :
3254906
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2023
Présentation de la marque ECOSPA
Déposée le 24 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOTEC et INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOTEC domicilié(e) 300 route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France et INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par loi 612 du 17-11-1943 domicilié(e) 1 & 4 Avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque ECOSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EOTEC, Société à responsabilité limitée - 300 route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par loi 612 du 17-11-1943 - 1 & 4 Avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France
CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2541820 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, produits chimiques destinés au traitement des eaux de piscines, plans d'eau, bassins, fontaines, spas. Consultations techniques, établissement de plans, études de projets techniques, recherches et développements industriels, études et travaux d'ingénieurs, expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine du traitement des eaux de piscines, plans d'eau, bassins, fontaines, spas.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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