Marque enregistrée - Marque en vigueur

EOLESENSEUR
EOLETEC, SAS

Numéro de dépôt :
4332862
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
EOLESENSEUR de EOLETEC

Présentation de la marque EOLESENSEUR

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EOLETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EOLESENSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EOLETEC domicilié(e) 11 rue Henri FARMAN - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurène DELSART domicilié(e) 46 RUE Président Edouard Herriot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque EOLESENSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLESENSEUR arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

EOLETEC a également déposé les autres marques suivantes : VENTILATION POSITIVE POUR L'HABITAT , EOLELYPS , V P H , VPH ECO DESIGN VENTILATION POSITIVE HYGROREGULEE , EOLETEC , VPH ECO DESIGN , VPH ECO DESIGN VENTILATION POSITIVE POUR L'HABITAT


EOLETEC, SAS - 11 rue Henri FARMAN - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Mme. Laurène DELSART - 46 RUE Président Edouard Herriot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Sondes à usage scientifique ; Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation ; logiciels ;

Appareils de ventilation, de chauffage ; appareils et machines pour la purification de l'air.