Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAPS
EOLE S.A.

Numéro de dépôt :
95593300
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque ZAPS

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) EOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EOLE domicilié(e) RUE du HOUBLON - Z.I. de la PILATERIE B.P. 1005, 59701 MARCQ-EN-BARUL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 150 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EOLE S.A. - France.

La marque ZAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAPS est expirée depuis le 16 octobre 2005.

EOLE a également déposé les autres marques suivantes : KID'S VUE , éole animations , EOLE EOLE-MOBILITE.COM , repasseo.com PASSE ET REPASSE , KURO-SHIVO , BUS LINE , COLLECTION TARTEMUCHE , CARS MEDITERRANEE , REPASSEO , VELOSTAT


EOLE S.A. - RUE du HOUBLON - Z.I. de la PILATERIE B.P. 1005, 59701 MARCQ-EN-BARUL CEDEX - France - SIREN 390150001


EOLE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Capsule en carton ou plastique Capsule en carton ou plastique Jeux et Jouets Cassette vidéo, support magnétique de vidéogramme

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].