Déposée le 9 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOLE INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BAILA PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOLE INVEST domicilié(e) 93 rue de la jambe a l'ane - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 857 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque BAILA PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EOLE INVEST, SARL UNIPERSONNELLE - 93 rue de la jambe a l'ane - 86000 - POITIERS - France - SIREN 448857185
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération ;
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, ; catalogues, lettres d'information, revues, magazines, journaux, prospectus, répertoires ; photographies ; papier d'argent ; bagues [anneaux] de cigares ; dessous de verres en papier ; enseignes en papier ou en ; carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, cartonnages, boîtes en carton ; ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; étiquettes non en tissu, tracts, prospectus, imprimés, signets, cartes de menus, cartes de souhaits, cartes ; de visite ; linge de table en papier, ronds de table [en papier] ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ; vaisselle non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres [récipients], bougeoirs et ; chandeliers non en métaux précieux, brûle-parfums, cabarets [plateaux à servir] et service à café non en ; métaux précieux, carafes, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, cristaux [verrerie], ; dessous-de-plat, dessous de carafes et dessous de verres, non en papier et autres que linge de table, ; seaux à rafraîchir, ouvre-bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bocaux, boîtes ; à biscuits, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, boîtes en verre ; bouchons de ; verre ; bouteilles ; mélangeurs manuels [shakers] ; ramasse-miettes ;
Linge de table non en papier ; linge de maison ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Plats cuisinés préparés à base de poisson et de produits de la pêche, de viande, de légumes, de ; fruits ; conserves de fruits, de légumes, de poisson et de produits de la pêche, de viande ; consommés, ; préparations pour faire des bouillons, bouillons ; légumes cuits, séchés ; viande, poisson et produits de ; la pêche [non vivants], volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et ; cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Préparations faites de céréales, plats cuisinés à base essentiellement de pâte, de pâtes alimentaires ; ou de riz, mets à base de farine ; pâtisserie et confiserie, gâteaux, glaces comestibles, biscuiterie, ; biscuits ; cacao, café, chocolat et thé, et boissons à base de ces produits ; sucre, riz, tapioca, sagou, ; succédanés du café ; farines, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Boissons non alcooliques, bières ;
Boissons alcooliques à l'exception des bières ;
Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie ; services d'enseignement par correspondance. Services d'enseignement et de formation professionnelle ; services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle. Services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès en matière de formation. Organisation de concours dans le domaine culinaire. Organisation de colloques, conférences, congrès dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Services de divertissements radiophoniques et télévisés en particulier dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Montage de programmes radiophoniques et de télévision en particulier dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bar, traiteur, salon de thé, services d'informations et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation, services d'hôtellerie, services de réservations de chambres d'hôtels par l'intermédiaire de centrales téléphoniques.
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