Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASPARD KED
EOCHE-DUVAL Edouard Jean Alain

Numéro de dépôt :
3374477
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/08/2015
GASPARD KED de EOCHE-DUVAL Edouard Jean Alain

Présentation de la marque GASPARD KED

Déposée le 5 août 2005 par la société EOCHE-DUVAL Edouard Jean Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GASPARD KED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société EOCHE-DUVAL Edouard Jean Alain domicilié(e) Grosmont,42740 DOIZIEUX - 42740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 146 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EOCHE-DUVAL Edouard domicilié(e) Grosmont,42740 DOIZIEUX - 42740 - France.

La marque GASPARD KED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD KED est expirée depuis le 5 août 2015.

EOCHE-DUVAL Edouard Jean Alain a également déposé les autres marques suivantes : EOCHE-DUVAL


EOCHE-DUVAL Edouard Jean Alain - Grosmont,42740 DOIZIEUX - 42740 - France - SIREN 488146361


EOCHE-DUVAL Edouard - Grosmont,42740 DOIZIEUX - 42740 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429676 - Publication au BOPI 2006-03-07

Inscription le 23 mai 2006 - Changement d'adresse n°434394 - Publication au BOPI 2006-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Papier, carton, produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Caracteres d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures encadrés ou non) aquarelles, dessins, instruments de dessin. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Verre de construction, béton, objet d'art en pierre, en béton, en marbre. Statues ou figurines, en pierre, en béton, en marbre. Vitraux, bois de construction et bois façonné. Monuments funéraires (non métalliques). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, latex, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; salons ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funèraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production cinématographique et de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de poste de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissements). Organisation de manifestations sportives. Organisation d'évènementiels. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration d'intérieure. Elaboration (conception), instaéllation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherche scientifiques à but médical.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.