Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOZZETTI
ENYOM Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
4320247
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
FOZZETTI de ENYOM Distribution

Présentation de la marque FOZZETTI

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENYOM Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOZZETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENYOM Distribution domicilié(e) 12/14 rue du Dessous des Berges - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 616 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENYOM DISTRIBUTION, SAS, M. christian jourdier domicilié(e) 12/14 rue du Dessous des Berges - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FOZZETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOZZETTI arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

ENYOM Distribution a également déposé les autres marques suivantes : M MANEVEN , SAN ROCH , TRANDY , PAUL EDWARDS , HASTORG , 1214 STUDIO , MANEVEN , Twill and Denim , land of heritage , SIZE FACTORY


ENYOM Distribution, SAS - 12/14 rue du Dessous des Berges - 75013 - Paris - France - SIREN 530616127


ENYOM DISTRIBUTION, SAS, M. christian jourdier - 12/14 rue du Dessous des Berges - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.