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Marques déposées par l'association loi 1901 Envol Vert
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Empreinte forêt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Empreinte forêt
Envol Vert, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4045770
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2023
Empreinte forêt de Envol Vert

Présentation de la marque Empreinte forêt

Déposée le 4 novembre 2013 par l'association loi 1901 Envol Vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Empreinte forêt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Envol Vert domicilié(e) 11 bd des Batignolles - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Envol Vert domicilié(e) 11 bd des Batignolles - 75008 - PARIS - France.

La marque Empreinte forêt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Empreinte forêt est expirée depuis le 4 novembre 2023.


Envol Vert, Association loi 1901 - 11 bd des Batignolles - 75008 - PARIS - France


Envol Vert - 11 bd des Batignolles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Jeux, jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.