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Marques déposées par ENVOL 78
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ENVOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENVOL
ENVOL 78, Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3637210
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
ENVOL de ENVOL 78

Présentation de la marque ENVOL

Déposée le 17 mars 2009 par ENVOL 78 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVOL »

Le déposant est ENVOL 78, Association selon la loi de 1901 domicilié(e) 7, rue de Béarn - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOL est expirée depuis le 17 mars 2019.


ENVOL 78, Association selon la loi de 1901 - 7, rue de Béarn - 78000 - VERSAILLES - France


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Services de financement d'oeuvres caritatives ; collectes de bienfaisance.

Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'information et de sensibilisation à but humanitaire ou caritatif en matière d'éducation et de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de réinsertion professionnelle (éducation, formation).

Services d'aide et d'assistance personnelles et sociales (services sociaux) ; services de réinsertion professionnelle (services sociaux).