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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT
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ATT MTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATT MTS
ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3674655
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
ATT MTS de ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT

Présentation de la marque ATT MTS

Déposée le 8 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATT MTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT domicilié(e) 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie - 70400 - HERICOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB Benjamin, Cabinet PDGB domicilié(e) 174 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATT MTS est expirée depuis le 8 septembre 2019.

ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT a également déposé les autres marques suivantes : FULL ELECTRIC ATM AUTOMOTIVE TRAILER MOVER BY GAUSSIN , Leaderlease maintenance and service , GAUSSIN MIDDLE EAST , H.E.R.O STOP & START , AUTOMATIVE TERMINAL TRAILER , ATT , Leaderlease service , Leaderlease international , GAUSSIN MIDDLE EAST , ATT08


ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT, Société par actions simplifiée - 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie - 70400 - HERICOURT - France


JACOB Benjamin, Cabinet PDGB - 174 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 24 novembre 2010 - Retrait partiel n°536282 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Pieux d'amarrages métalliques, châssis métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, palettes de transport métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de chargement métalliques, réservoirs en métal, plaques métalliques de calage, chantiers (supports) pour fûts métalliques, plateaux (palettes) de chargement métalliques, coffres métalliques, conteneurs métalliques ;

Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, élévateurs, transporteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseurs, vérins (machines), robots transporteurs (machines).

Remorques (véhicules), accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, caissons (véhicules), camions, bennes de camions, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), chariots de manutention, chariots élévateurs, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres).