Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENVIROTECH
ENVIROTECH PUMPSYSTEMS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1582195
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque ENVIROTECH

Déposée le 27 mars 1990 par ENVIROTECH PUMPSYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVIROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENVIROTECH PUMPSYSTEMS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 440 West 800 South, SALT LAKE CITY, UTAH 94101-0209, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2168614) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2168614) - France.

La marque ENVIROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIROTECH est expirée depuis le 27 mars 2010.

ENVIROTECH PUMPSYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ROTO-JET , TORQUE FLOW


ENVIROTECH PUMPSYSTEMS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 440 West 800 South, SALT LAKE CITY, UTAH 94101-0209, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2168614) - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2168614) - France


Renouvellement avec limitation le 24 mars 2000 n°2168614 - Publication au BOPI 2000-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 28 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253735 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 13 juin 1996 - Changement de dénomination n°202285 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202284 - Publication au BOPI 1996-06-13

Matériel pour la manutention des matériaux, la séparation entre les liquides et les solides, l'équipement pour divers travaux comme l'exploitation des mines et minières, l'équipement pour les traitements métallurgiques et chimiques tels que les broyeurs à boulets, à barres et à tubes, classeurs, tamis, épaississeurs, gabarits, agitateurs, appareils pour la flottation, chargeurs, déchargeurs, machines et appareils de levage, transporteurs, cages de soulèvement, pompes (à l'exception des pompes à usage médical, des pompes autorégulatrices à combustible et des pompes à incendie), trieurs, niveleurs, malaxeurs, moteurs pneumatiques, compresseurs, étaleurs, scarificateurs, systèmes racleurs et épurateurs, équipement pour empêcher, contrôler et réduire la pollution de l'environnement comme les appareils de traitement des eaux-vannes ou liquides résiduaires, de l'eau et des boues et/ou les effluents industriels, par exemple épaisseurs, clarificateurs, aérateurs, dispositifs à flottation et séparateurs de liquides et de solides de tous types ; appareils de filtration en tous genres (à l'exception de ceux à usage médical et de ceux pour la photographie) y compris les filtres à pression différentielle tels que les filtres à tambour, à cuve et à courroie sans fin, tamis fixes et mobiles, séchoirs, déshydrateurs, filtres fonctionnant par gravité, filtres biologiques, pièces détachées pour appareils de filtration telles que grilles filtrantes, valves pour filtres, agents et milieux filtrants et dispositifs d'alignement pour agents filtrants, accessoires et pièces détachées pour appareils de filtration ; incinérateurs et fours tels que les fours à sole multiple, équipement de régénération tels que les éléments régénérateurs en carbone, échangeurs de chaleur, séchoirs, refroidisseurs, équipement utilisable pour éliminer les gaz et produits chimiques des gaz d'échappement et autres dispositifs de réglage de la pollution de l'air et de l'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.