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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENVIROPOL
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ENVIROPOL L ENGAGEMENT ENVIRONNEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENVIROPOL L ENGAGEMENT ENVIRONNEMENT
ENVIROPOL, SA

Numéro de dépôt :
3712058
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ENVIROPOL L ENGAGEMENT ENVIRONNEMENT de ENVIROPOL

Présentation de la marque ENVIROPOL L ENGAGEMENT ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 11 février 2010 par la Société Anonyme (SA) ENVIROPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVIROPOL L ENGAGEMENT ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENVIROPOL domicilié(e) Route de TIPAERUI, B.P. 4644 PAPEETE - TAHITI - POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENVIROPOL domicilié(e) Route de TIPAERUI, B.P. 4644 PAPEETE - TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ENVIROPOL, SA - Route de TIPAERUI, B.P. 4644 PAPEETE - TAHITI - POLYNESIE FRANCAISE - France


ENVIROPOL - Route de TIPAERUI, B.P. 4644 PAPEETE - TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536549 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).