Marque expirée - Marque en non vigueur

EnviroPol-Conseils
ENVIROPOL-CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
3675589
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
EnviroPol-Conseils de ENVIROPOL-CONSEILS

Présentation de la marque EnviroPol-Conseils

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIROPOL-CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EnviroPol-Conseils »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIROPOL-CONSEILS domicilié(e) 20 boulevard des Trois Croix - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 902 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENVIROPOL-CONSEILS domicilié(e) 20 boulevard des Trois Croix - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnviroPol-Conseils est expirée depuis le 11 septembre 2019.


ENVIROPOL-CONSEILS, SARL - 20 boulevard des Trois Croix - 35000 - RENNES - France - SIREN 513902817


ENVIROPOL-CONSEILS - 20 boulevard des Trois Croix - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Formation en environnement, sites et sols pollués ; “ Conseil et assistance (services d'études de projets techniques) à maîtrise d'ouvrage en environnement et sites et sols pollués ”.