Marque expirée - Marque en non vigueur

WINSCAN
ENVIRONNEMENT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97675964
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque WINSCAN

Déposée le 28 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINSCAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENVIRONNEMENT domicilié(e) 111 boulevard Robespierre,78500 POISSY (dossier no 2344261) - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 997 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENVIRONNEMENT SA domicilié(e) 111 boulevard Robespierre,78300 POISSY (dossier no 2344261) - 78300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WINSCAN est expirée depuis le 28 avril 2017.

ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : hydro-environnement , émission s.a. , , ENVEA


ENVIRONNEMENT SA Société Anonyme - 111 boulevard Robespierre,78500 POISSY (dossier no 2344261) - 78500 - France - SIREN 313997223


ENVIRONNEMENT SA - 111 boulevard Robespierre,78300 POISSY (dossier no 2344261) - 78300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 19 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460356 - Publication au BOPI 2007-06-19

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344261 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de contrôle (en particulier appareils de mesure). Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments médicaux. Appareils de séchage et de ventilation. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.