Marque expirée - Marque en non vigueur

PHARMA COLLECTE
Environnement Stratégie +, sarl

Numéro de dépôt :
3685359
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2019
PHARMA COLLECTE de Environnement Stratégie +

Présentation de la marque PHARMA COLLECTE

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Environnement Stratégie + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PHARMA COLLECTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Environnement Stratégie + domicilié(e) Le L'Eonis 115, rue Louis Armand Pôle d'Activités d'Aix en Provence - 13852 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 092 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Environnement Stratégie + domicilié(e) Le L'Eonis 115, rue Louis Armand Pôle d'Activités d'Aix en Provence - 13852 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMA COLLECTE est expirée depuis le 21 octobre 2019.


Environnement Stratégie +, sarl - Le L'Eonis 115, rue Louis Armand Pôle d'Activités d'Aix en Provence - 13852 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 449092287


Environnement Stratégie + - Le L'Eonis 115, rue Louis Armand Pôle d'Activités d'Aix en Provence - 13852 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Appareils et instruments scientifiques pour le contrôle des accès, du stockage, de la gestion et de la traçabilité des déchets dans le domaine de l'environnement. Appareils pour l'enregistrement, la télétransmission par GPRS et le traitement d'informations. Logiciels de traçabilité. ;

Construction transportable non métallique pour lentreposage et le stockage de déchets, notamment de DASRI. ;

Publication de textes publicitaires ou informatifs relatifs à la gestion des DASRI ; location d'espaces et diffusion dannonces publicitaires sur lécran tactile et sur la borne elle-même. ;

Transport, emballages et entreposage de marchandises à risques infectieux et assimilés (DASRI). ;

Tri et traitement de déchets dangereux à risques infectieux et assimilés (DASRIA). Incinération, banalisation.