Déposée le 14 août 1996 par la Société Anonyme (SA) ENVIRONNEMENT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENVIRONNEMENT SA domicilié(e) 111 Boulevard Robespierre - 78300 - POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 997 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENVIRONNEMENT SA, Société anonyme - 111 Boulevard Robespierre - 78300 - POISSY - France - SIREN 313997223
GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 28 février 2007 - Transmission totale de propriété n°451549 - Publication au BOPI 2007-02-28
Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335578 - Publication au BOPI 2007-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639503 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772072 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Appareils et instruments scientifiques, en particulier appareils de mesure. Appareils et instruments médicaux Appareils de séchage, de ventilation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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