Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDICOM L'AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION HANDICAP
ENVIRONNEMENT PAR L'IMAGE Société à responsabilité limitée au capital de 24 000 euros

Numéro de dépôt :
3127258
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2011
HANDICOM L\'AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION HANDICAP de ENVIRONNEMENT PAR L\'IMAGE au capital de 24 000 euros

Présentation de la marque HANDICOM L'AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION HANDICAP

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIRONNEMENT PAR L'IMAGE au capital de 24 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDICOM L'AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIRONNEMENT PAR L'IMAGE au capital de 24 000 euros domicilié(e) 6B boulevard Diderot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 459 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé PIZON ENVIRONNEMENT PAR L'IMAGE - France.

La marque HANDICOM L'AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICOM L'AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION HANDICAP est expirée depuis le 18 octobre 2011.


ENVIRONNEMENT PAR L'IMAGE Société à responsabilité limitée au capital de 24 000 euros - 6B boulevard Diderot, 25000 BESANCON - France - SIREN 404459398


Monsieur Hervé PIZON ENVIRONNEMENT PAR L'IMAGE - France


Inscription le 26 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373091 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Produits de l'imprimerie, photographies Conseils en organisation et direction des affaires, notamment conseils en communication d'entreprise, conseils en communication inter-personnelle, mercatique, mercatique directe, relations publiques, relations presse, étude de marché, études commerciales, recherche de marché, sondage d'opinion, services de secrétariat, agences de publicité, publicité, courrier publicitaire, publipostage, mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité en ligne, affichage, organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes [pour des tiers], reproduction de documents, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires agences de presse et d'information services de messagerie électronique par internet communication par terminaux d'ordinateurs mercatique téléphonique organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs éducation, enseignement, notamment organisation et conduite d'ateliers de formation organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums production de films production de films sur bandes vidéo publication de livres édition de revues bureaux de rédaction décoration intérieure dessin industriel services de dessinateurs d'arts graphiques services de dessinateurs pour emballages services de dessinateurs pour site internet conception de logiciels programmation pour ordinateurs enregistrement [filmage] sur bandes vidéo photocomposition photographie reportages photographiques stylisme [esthétique industrielle]

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.