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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIRONNEMENT BAC SERVICE
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EBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBS
ENVIRONNEMENT BAC SERVICE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3972435
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2023
EBS de ENVIRONNEMENT BAC SERVICE

Présentation de la marque EBS

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIRONNEMENT BAC SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIRONNEMENT BAC SERVICE domicilié(e) 80 Avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 148 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque EBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBS est expirée depuis le 4 janvier 2023.


ENVIRONNEMENT BAC SERVICE, Société à responsabilité limitée - 80 Avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 479148918


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Conteneurs flottants métalliques ; conteneurs métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; réservoirs en métal ; récipients d'emballage en métal ; bacs à ordures métalliques ; bacs métalliques de stockage polyvalents ;

Bassins [récipients] ; poubelles ; bacs à ordures ;

Désinfection ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; entretien et réparation de conteneurs et de poubelles ;

Location de conteneurs d'entreposage ; location de poubelles ; location de bacs et conteneurs de stockage polyvalents.