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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIRON DEVELOPPEMENT
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LES ECO-PLAQUETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ECO-PLAQUETTES
ENVIRON DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
96610587
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2026

Présentation de la marque LES ECO-PLAQUETTES

Déposée le 12 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIRON DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECO-PLAQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENVIRON DEVELOPPEMENT domicilié(e) RUE JOSEPH CUGNOT - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 474 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENVIRO DEVELOPPEMENT, M. COTTEREAU DAVID domicilié(e) 31 RUE JOSEPH CUGNOT - 86100 - CHATELLERAULT - France.

La marque LES ECO-PLAQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ECO-PLAQUETTES arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


ENVIRON DEVELOPPEMENT, SARL - RUE JOSEPH CUGNOT - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 403474356


ENVIRO DEVELOPPEMENT, M. COTTEREAU DAVID - 31 RUE JOSEPH CUGNOT - 86100 - CHATELLERAULT - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312204 - Publication au BOPI 2006-04-07

Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263361 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2016 n°2613784 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-24

Appareils d'installation sanitaire Matériaux de construction non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.