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Marques déposées par ENVIROBAT OCCITANIE
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envirobât OCCITANIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

envirobât OCCITANIE
ENVIROBAT OCCITANIE

Numéro de dépôt :
4611753
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
envirobât OCCITANIE de ENVIROBAT OCCITANIE

Présentation de la marque envirobât OCCITANIE

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par ENVIROBAT OCCITANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « envirobât OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est ENVIROBAT OCCITANIE domicilié(e) 119 av. Jacques Cartier - 34000 - montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENVIROBAT OCCITANIE, Monsieur ALAIN MARCOM domicilié(e) 119 av. Jacques Cartier - 34000 - montpellier - France.

La marque envirobât OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611753.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque envirobât OCCITANIE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

ENVIROBAT OCCITANIE a également déposé les autres marques suivantes : bdo Bâtiments Durables Occitanie , qdo Quartier Durables Occitanie


ENVIROBAT OCCITANIE - 119 av. Jacques Cartier - 34000 - montpellier - France


ENVIROBAT OCCITANIE, Monsieur ALAIN MARCOM - 119 av. Jacques Cartier - 34000 - montpellier - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction.