FIL VERT

Envirobat Méditerranée, Association Loi 1901

Présentation de la marque FIL VERT

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par l'association loi 1901 Envirobat Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FIL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Envirobat Méditerranée domicilié(e) Bâtiment Le Marconi / Domaine du Petit Arbois, avenue Louis Philibert - 13857 - Aix-en-Provence cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 512 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Envirobat Méditerranée domicilié(e) Bâtiment Le Marconi / Domaine du Petit Arbois, avenue Louis Philibert - 13857 - Aix-en-Provence cedex 3 - France.

La marque FIL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL VERT est expirée depuis le 2 avril 2023.

Envirobat Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Au-delà des murs