Au-delà des murs

Envirobat Méditerranée, Association loi 1901

Présentation de la marque Au-delà des murs

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2011 par l'association loi 1901 Envirobat Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au-delà des murs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Envirobat Méditerranée domicilié(e) Domaine du petit Arbois, Avenue Louis Philibert, Bâtiment Le Marconi 13857 Aix-en-Provence Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 512 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Envirobat Méditerranée domicilié(e) Domaine du petit Arbois, Avenue Louis Philibert, Bâtiment Le Marconi 13857 Aix-en-Provence Cedex 03 - France.

La marque Au-delà des murs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au-delà des murs est expirée depuis le 26 janvier 2021.

Envirobat Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : FIL VERT