Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 EnviroB.A.T
/
enviroBOITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

enviroBOITE
EnviroB.A.T., Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3638288
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/03/2019
enviroBOITE de EnviroB.A.T

Présentation de la marque enviroBOITE

Déposée le 23 mars 2009 par l'association loi 1901 EnviroB.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « enviroBOITE »

Le déposant est l'association loi 1901 EnviroB.A.T domicilié(e) Domaine du Petit Arbois Le Marconi - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-France GARCIA BAYAT domicilié(e) 6 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque enviroBOITE est expirée depuis le 23 mars 2019.


EnviroB.A.T., Association loi 1901 - Domaine du Petit Arbois Le Marconi - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France


Marie-France GARCIA BAYAT - 6 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Bases de données téléchargeables accessibles via le réseau Internet dans les domaines de la construction et de l'aménagement du territoire durable ; ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; ;

Fourniture d'accès à des bases de données utiles à la pratique professionnelle dans les domaines de la construction et de l'aménagement du territoire durable ; fourniture d'accès par le réseau Internet à des informations contenues dans des bases de données ; ;

Education ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; information en matière de qualité environnementale dans la construction et l'aménagement du territoire – production et recueil de données – services de partage, par le réseau Internet, d'information contenues dans dans des bases de données. ;.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques ou technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.