Déposée le 29 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ENVIRO2B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENVIROCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENVIRO2B domicilié(e) 79, avenue François Arago, 92017 NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.
La marque ENVIROCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROCITE est expirée depuis le 29 janvier 2011.
ENVIRO2B, société anonyme - 79, avenue François Arago, 92017 NANTERRE - France
T.MARK Conseils - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit "Internet" et le réseau mondial dit "web" ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit "internet". Education ; institutions d'enseignements ; instruction ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, prêts de livres ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; informations en matières d'éducation ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision. Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de base de données ; élaboration (constitution) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateur ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; recherche documentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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