Marque expirée - Marque en non vigueur
ET TOQUES
Numéro de dépôt :
3451936
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
Présentation de la marque ET TOQUES
Déposée le 20 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) envie de cuisine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ET TOQUES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET TOQUES est expirée depuis le 20 septembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43