Marque enregistrée - Marque en vigueur

M MELTAN
envelope, sasu

Numéro de dépôt :
4250496
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
M MELTAN de envelope

Présentation de la marque M MELTAN

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par envelopeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MELTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est envelopeTODO domicilié(e) 85 rue de bouillargues - 30129 - manduel - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 193 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, envelope, M. Jean-François TROY domicilié(e) 85 rue de bouillargues - 30129 - manduel - France.

La marque M MELTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MELTAN arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


envelope, sasu - 85 rue de bouillargues - 30129 - manduel - France - SIREN 812193050


envelope, M. Jean-François TROY - 85 rue de bouillargues - 30129 - manduel - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 12 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°680661 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.