Marque enregistrée - Marque en vigueur

Divine Drop PARIS
ENVELOPE PARIS, SASU

Numéro de dépôt :
4250507
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/02/2026
Divine Drop PARIS de ENVELOPE PARIS

Présentation de la marque Divine Drop PARIS

Déposée le 18 février 2016 par ENVELOPE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Divine Drop PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est ENVELOPE PARISTODO domicilié(e) 85 rue de Bouillargues - 30129 - MANDUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 193 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENVELOPE PARIS domicilié(e) 85 rue de Bouillargues - 30129 - MANDUEL - France.

La marque Divine Drop PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Divine Drop PARIS arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

ENVELOPE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : E ENVELOPE PARIS , E ENVELOPE NUTRITION PARIS , cabochon PARIS , E ENVELOPE BEAUTY PARIS


ENVELOPE PARIS, SASU - 85 rue de Bouillargues - 30129 - MANDUEL - France - SIREN 812193050


ENVELOPE PARIS - 85 rue de Bouillargues - 30129 - MANDUEL - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 31 août 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°707198 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-31

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717439 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.