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Marques déposées par ENU Serge
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FRANCE CHATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CHATEAUX
ENU Serge

Numéro de dépôt :
96609719
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque FRANCE CHATEAUX

Déposée le 5 février 1996 par ENU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est ENU Serge, domicilié(e) 16, rue du Four, 56700 HENNEBONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Serge ENU - France.

La marque FRANCE CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CHATEAUX est expirée depuis le 5 février 2006.

ENU Serge a également déposé les autres marques suivantes : VUE MER , FC France Châteaux Spécialiste Belles Demeures , FRANCE CHATEAUX


ENU Serge - 16, rue du Four, 56700 HENNEBONT - France


Mr Serge ENU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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