Marque expirée - Marque en non vigueur

FC France Châteaux Spécialiste Belles Demeures
ENU SERGE

Numéro de dépôt :
98757680
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016

Présentation de la marque FC France Châteaux Spécialiste Belles Demeures

Déposée le 2 novembre 1998 par ENU SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FC France Châteaux Spécialiste Belles Demeures »

Le déposant est ENU SERGE domicilié(e) Gustave Le Floch Lomener,56270 PLOEMEUR (dossier no 2336847) - 56270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE ENU domicilié(e) 10, place Gustave Le Floch LOMENER,56270 PLOEMEUR (dossier no 2336847) - 56270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque FC France Châteaux Spécialiste Belles Demeures est expirée depuis le 10 novembre 2016.

ENU SERGE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CHATEAUX


ENU SERGE - Gustave Le Floch Lomener,56270 PLOEMEUR (dossier no 2336847) - 56270 - France


SERGE ENU - 10, place Gustave Le Floch LOMENER,56270 PLOEMEUR (dossier no 2336847) - 56270 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2006 n°2336847 - Publication au BOPI 2006-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Produits de l'imprimerie - revues - photographies - clichés. Affaires immobilières - agence immobilière. Services d'agences immobilières. Agence de presse et d'information - communications par terminaux d'ordinateurs - service de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Création et hébergement de sites Internet. Location de temps d'accès à un centre de base de données - Filmage sur bandes vidéo - gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.