Marque renouvelée - Marque en vigueur

DATACARD
Entrust Datacard Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota

Numéro de dépôt :
1755089
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/09/2029

Présentation de la marque DATACARD

Déposée le 20 septembre 1989 par la société Entrust Datacard Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DATACARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Entrust Datacard Corporation domicilié(e) 1187 Park Place, 5537 SHAKOPEE, Minnesota - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, Mme LE PECHON-JOUBERT FRANCINE domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque DATACARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DATACARD arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.


Entrust Datacard Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota - 1187 Park Place, 5537 SHAKOPEE, Minnesota - États-Unis


De Gaulle Fleurance et Associés, Mme LE PECHON-JOUBERT FRANCINE - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150791 - Publication au BOPI 1999-08-11

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2414056 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725981 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19

Appareils automatiques introducteurs pour l'introduction de cartes en matière plastique dans des imprimés de transmission pour clients ; appareils pour l'estampage de plaques métalliques ; appareils périphériques pour ces appareils automatiques introducteurs et ces appareils d'estampage - nommément imprimantes d'imprimés de transmission, dispositifs de communication, adaptateurs et programmes préenregistrés d'applications pour ordinateurs, appareils manuels et électriques d'estampage pour l'impression d'informations sur un milieu désiré à partir d'une carte estampée, et pièces pour appareils manuels et électriques d'estampage. Appareils pour imprimer par encodage, encochage et estampage des cartes en matière plastique ; appareils périphériques pour emploi en liaison avec des machines pour encoder, encocher et estamper des cartes en matière plastique - nommément appareils vérificateurs de pistes magnétiques, contrôleurs de microprocesseurs, contrôleurs pour systèmes à fonctions multiples d'estampage, d'encodage et d'impression, programmes préenregistrés d'applications pour ordinateurs, unités clavier/écran d'affichage, appareils pour encoder, encocher, imprimer et estamper automatiquement des cartes en matière plastique et traiter ces cartes et des imprimés de transmission de cartes pour envoi postal, pièces pour systèmes à estamper, encoder, imprimer ; équipement de manipulation d'imprimés, et fournitures consommables incluant les feuilles de couverture, les rouleaux, les platines, les plaques, les rubans, le papier, les étiquettes à dos adhésif, les stencils et les articles de nettoyage ; terminaux pour opérations aux points de vente ; appareils vérificateurs des pistes magnétiques des cartes en matière plastique ; unités clavier/écran d'affichage ; systèmes à mini-ordinateur central ; appareils contrôleurs à microprocesseur ; tampons d'opérations à numéro personnel d'identification pour identification ou opérations de crédit ; programmes préenregistrés d'application pour ordinateur ; équipement d'impression ; et pièces pour terminaux d'opérations aux points de vente, pour imprimantes, pour tampons d'opérations à numéro personnel d'identification.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.