Déposée le 2 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ENTRETRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTRETRAIN domicilié(e) 9 Rue Rataud - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 646 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTERTRAIN, S.A. domicilié(e) 9 Rue Rataud - 75005 - PARIS - France.
La marque SMART CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761140.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CANAL est expirée depuis le 2 septembre 2020.
ENTRETRAIN S.A., Société Anonyme - 9 Rue Rataud - 75005 - PARIS - France - SIREN 429646581
ENTERTRAIN, S.A. - 9 Rue Rataud - 75005 - PARIS - France
Errata de la publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Republication pour erratum - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551398 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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