Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUSSY IV
Entreprises ROBERT JULIAT

Numéro de dépôt :
95552476
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2005

Présentation de la marque PUSSY IV

Déposée le 6 janvier 1995 par la société Entreprises ROBERT JULIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUSSY IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la société Entreprises ROBERT JULIAT domicilié(e) Route de Beaumont, 60530 FRESNOY EN THELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.

La marque PUSSY IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUSSY IV est expirée depuis le 6 janvier 2005.


Entreprises ROBERT JULIAT - Route de Beaumont, 60530 FRESNOY EN THELLE - France - SIREN 780112066


Cabinet CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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