Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC
/
NAVISTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAVISTOP
ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC), SAS

Numéro de dépôt :
1337428
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2026

Présentation de la marque NAVISTOP

Déposée le 9 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC domicilié(e) 7 Rue Ernest Flammarion, Zac du Petit Le Roy, CHEVILLY LARUE, 94659 RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 060 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMCC, A l'attention du Service juridique domicilié(e) 7 Rue Ernest Flammarion, Zac du Petit Le Roy, CHEVILLY LARUE, 94659 RUNGIS CEDEX - France.

La marque NAVISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAVISTOP arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.


ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC), SAS - 7 Rue Ernest Flammarion, Zac du Petit Le Roy, CHEVILLY LARUE, 94659 RUNGIS CEDEX - France - SIREN 712060797


EMCC, A l'attention du Service juridique - 7 Rue Ernest Flammarion, Zac du Petit Le Roy, CHEVILLY LARUE, 94659 RUNGIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2055228 - Publication au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2005 n°2298847 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 30 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188860 - Publication au BOPI 1995-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419195 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 1 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°662028 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600876 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-10-22

Appareillage à câbles ou à filets pour assurer l'arrêt des bateaux.