Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP ECONOMIQUE TOULOUSE MIDI-PYRENEES
ENTREPRISES MIDI-PYRENEES Association

Numéro de dépôt :
93473597
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque TOP ECONOMIQUE TOULOUSE MIDI-PYRENEES

Déposée le 21 juin 1993 par ENTREPRISES MIDI-PYRENEES Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP ECONOMIQUE TOULOUSE MIDI-PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est ENTREPRISES MIDI-PYRENEES Association, domicilié(e) 11 Boulevard des Récollets, 31078 TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRISES MIDI-PYRENEES Madame Françoise CATARINO - France.

La marque TOP ECONOMIQUE TOULOUSE MIDI-PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP ECONOMIQUE TOULOUSE MIDI-PYRENEES est expirée depuis le 21 juin 2003.

ENTREPRISES MIDI-PYRENEES Association a également déposé les autres marques suivantes : entreprises MIDI-PYRENEES MAGAZINE ECONOMIQUE , TOP ECONOMIQUE les 1300 Premieres entreprise de Midi-Pyrenees


ENTREPRISES MIDI-PYRENEES Association - 11 Boulevard des Récollets, 31078 TOULOUSE CEDEX - France


ENTREPRISES MIDI-PYRENEES Madame Françoise CATARINO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

- Guide des entreprises de Toulouse et Midi-Pyrénées contenant un fichier d'entreprises classées par chiffre d'affaires avec activité, adresse, numéro de téléphone, télécopie et noms des responsables et leurs fonctions.Ces informations seront également éditées sur disquettes informatiques. - Guide des services aux entreprises de Toulouse et Midi-Pyrénées. - Atlas économique et financier

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.