Déposée le 23 juillet 2012 par la société ENTREPRISES & MEDIAS D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LE FESTIVAL SANS NOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la société ENTREPRISES & MEDIAS D'ALSACE domicilié(e) 138 B RUE DE BELFORT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 304 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprises & Médias d'Alsace, PA Mme Francine WALTER domicilié(e) 138 B rue de Belfort - 68200 - MULHOUSE - France.
La marque LE FESTIVAL SANS NOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Communication par terminaux d'ordinateurs accessibles ou non par code d'accès dans le but de diffuser les informations relatives aux expositions et aux spectacles. Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fournitures d'accès à des bases de données.
Organisation d'excursions, de visites touristiques.
Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) : organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de forums à buts éducatifs ou culturels ; organisation et production de spectacles ; réservations de places de spectacles ; publications de livres, publications de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production et projection de films ; montage de bandes vidéo ; services de présentation au public d'oeuvres de littérature à buts culturels.
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