ENCLOS DES LAUZES
Présentation de la marque ENCLOS DES LAUZES
Déposée le 15 juillet 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Entreprises et vignobles ouest carcassone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCLOS DES LAUZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ENCLOS DES LAUZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCLOS DES LAUZES arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.
Entreprises et vignobles ouest carcassone a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765313 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721614 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22