Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAMSES
Numéro de dépôt :
1081804
Date de dépôt :
23/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Angers
Présentation de la marque RAMSES
Déposée le 23 juin 1978 par ENTREPRISES DOINEAU-MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angers), la marque française « RAMSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAMSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RAMSES est expirée depuis le 23 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032