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Marques déposées par Entreprises ASM en mêlées
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Entreprises ASM en mêlées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Entreprises ASM en mêlées
Entreprises ASM en mêlées, association

Numéro de dépôt :
3763174
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
Entreprises ASM en mêlées de Entreprises ASM en mêlées

Présentation de la marque Entreprises ASM en mêlées

Déposée le 31 août 2010 par Entreprises ASM en mêlées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entreprises ASM en mêlées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Entreprises ASM en mêlées, association domicilié(e) parc des sports Marcel MICHELIN 35 rue du Clos Four - 63028 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprises ASM en mêlées domicilié(e) parc des sports Marcel MICHELIN 35 rue du Clos Four - 63028 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque Entreprises ASM en mêlées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25 28 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprises ASM en mêlées est expirée depuis le 31 août 2020.


Entreprises ASM en mêlées, association - parc des sports Marcel MICHELIN 35 rue du Clos Four - 63028 - CLERMONT FERRAND - France


Entreprises ASM en mêlées - parc des sports Marcel MICHELIN 35 rue du Clos Four - 63028 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; calendrier ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux de cartes ou de tables ;

Vins.